Formulaire :Compte-rendu de réunion de chantier

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Sommaire

À quoi sert ce modèle de contrat ?

Vous faites procéder à des travaux pour lesquels vous organisez des visites de chantier. C'est ainsi que vous êtes amené à dresser des comptes-rendus de réunion de chantier.

Il s'agit là d'un document contractuel établissant phase par phase l'avancement des travaux à l'occasion des rendez-vous de chantier, et signé par les parties. Les rendez-vous de chantier sur place sont nécessaires pour en constater l'avancement. Leur fréquence et leur opportunité dépendent du déroulement du chantier, et de vos choix. Il vous faut consigner par écrit ce qui a été constaté, et les déclarations des présents à la réunion. On peut en profiter pour se faire présenter une situation par une entreprise. Ainsi, il est possible de contrôler à cette occasion que l'avancement correspond aux éléments facturés, et de procéder par conséquent au règlement.

Notice : Compte-rendu de réunion de chantier

Veillez à reprendre les observations le plus précisément afin que les éléments apparaissent le plus clairement possible sur le compte-rendu de réunion. Ainsi, vous vous ménagerez la preuve de vos observations face aux entreprises concernées.

Formulaire

Compte-rendu de réunions de chantier n°[x]

Date de la réunion : [date de la réunion de chantier]

Adresse du chantier : [adresse pour ne pas confondre différents chantiers]

Présents : [Noms des personnes et entreprises ayant assisté à la réunion]

Excusés : [Noms des personnes ayant pris soin d'informer de leur absence avant la réunion ou non convoquées]

Absents : [Noms des personnes non excusées]

I – Lot [intitulé du lot] par [nom de l'entreprise ou de l'artisan]

A – Remarques générales

[En cas de besoin exposer des éléments non abordés dans les sous rubriques suivante].

B – Hygiène et sécurité

[Les points concernant la vie sur le chantier comme la gestion des clés, la fermeture de locaux pour éviter les vols de matériaux, l'interdiction de fumer en raison de l'utilisation de certains produits, de ne pas utiliser les toilettes tant qu'elles ne sont pas raccordées, obliger au port du casque, fixer certaines affiches ou panneaux…].

C – Remises de documents

Par l'entrepreneur :

[tout écrit remis par l'artisan ou l'entreprise].

Par le maître d'œuvre :

[tout écrit remis par le maître d'œuvre ou de l'ouvrage].

D – Travaux réalisés

[liste des tâches réalisées suivant les terme utilisés dans les devis, contrats ou cahiers des charges].

E – Travaux en cours

[liste des tâches en cours de réalisation suivant les terme utilisés dans les devis, contrats ou cahiers des charges].

F – Travaux à réaliser

[liste des tâches à accomplir par priorité suivant les terme utilisés dans les devis, contrats ou cahiers des charges]

G – Points techniques abordés

[rappels de normes, de solutions discutées avec reprise de celle retenue, de matériels particuliers à prévoir, de coordonner plusieurs professionnels…].

H – Délais

[les dates prévisibles, celles impératives ou les retards].

II - Lot [intitulé du lot] par [nom de l'entreprise ou de l'artisan]

A – Remarques générales

[en cas de besoin exposer des éléments non abordés dans les sous rubriques suivante].

B – Hygiène et sécurité

[les points concernant la vie sur le chantier comme la gestion des clés, la fermeture de locaux pour éviter les vols de matériaux, l'interdiction de fumer en raison de l'utilisation de certains produits, de ne pas utiliser les toilettes tant qu'elles ne sont pas raccordées, obliger au port du casque, fixer certaines affiches ou panneaux…].

C – Remises de documents

Par l'entrepreneur :

[tout écrit remis par l'artisan ou l'entreprise].

Par le maître d'œuvre :

[tout écrit remis par le maître d'œuvre ou de l'ouvrage].

D – Travaux réalisés

[liste des tâches réalisées suivant les terme utilisés dans les devis, contrats ou cahiers des charges].

E – Travaux en cours

[liste des tâches en cours de réalisation suivant les terme utilisés dans les devis, contrats ou cahiers des charges].

F – Travaux à réaliser

[liste des tâches à accomplir par priorité suivant les terme utilisés dans les devis, contrats ou cahiers des charges]

G – Points techniques abordés

[rappels de normes, de solutions discutées avec reprise de celle retenue, de matériels particuliers à prévoir, de coordonner plusieurs professionnels…].

H – Délais

[les dates prévisibles, celles impératives ou les retards].

Éventuellement :

Date de la prochaine réunion : [date et heure de la prochaine réunion]

Éventuellement :

Tableau récapitulatif des pénalités prévisionnelles :


Pénalités pour retard

Pénalités pour absences aux réunions de chantier

Total HT

Total TTC

[nom de l'entreprise ou de l'artisan]





[nom de l'entreprise ou de l'artisan]





Fait à [ville] en [nombre d'exemplaires] exemplaire(s), le [date]

[Nom du signataire]

[Nom de la société]

[Signature]

[Nom du signataire]



[Signature]

Compte-rendu de réunion de chantier en PDF

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