Réglementation d'urbanisme

Accueil Règles générales Autorisations d'urbanisme Réglementation thermique Certifications et DTU

Règles générales d'urbanisme

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka

RNU, SCOT, PLU, POS : les documents d'urbanisme dictent les règles s’agissant de l’occupation des sols et de la construction. Pour simplifier le calcul d'une construction, depuis 2012, la surface de plancher remplace la SHON et la SHOB. Ooreka vous détaille les règles et documents d’urbanisme à connaître.

Sommaire

  • Principales règles d'urbanisme
  • Documents d'urbanisme
  • Occupation des sols
  • Règles spécifiques

Principales règles d'urbanisme

Documents d'urbanisme

Occupation des sols

Règles spécifiques

40 plans de maison

40 plans de maison : votre guide gratuit à télécharger

Vous trouverez au sein de ce guide rédigé par des auteurs spécialisés :

  • Une vision complète pour comprendre le sujet
  • Les infos essentielles pour aménager intérieur et extérieur
  • 40 plans de maison illustrés et commentés
Télécharger Mon Guide

Aussi dans la rubrique :

Règles générales

Sommaire

  • Principales règles d'urbanisme
  • Documents d'urbanisme
  • Occupation des sols
  • Règles spécifiques

Principales règles d'urbanisme

RNU, SCOT, PLU, POS : des documents liés aux règles d'urbanisme Comprendre la loi Montagne Comprendre la loi littoral Le droit à construire, qu'est-ce que c'est ? Règles d’urbanisme des zones protégées

Documents d'urbanisme

Récapitulatif des documents d’urbanisme Plan Local d'Urbanisme (PLU) Plan d'Occupation des Sols (POS)

Occupation des sols

SHON et SHOB : les différentes surfaces Emprise au sol : définition et calcul Surface de plancher : définition et calcul

Règles spécifiques

Protection contre les termites dans les maisons neuves Réglementation pare-flamme Réglementation parasismique des maisons neuves

Ces pros peuvent vous aider