Règles générales d'urbanisme

Principales règles d'urbanisme

• RNU, SCOT, PLU, POS : des documents liés aux règles d'urbanisme
• Règles d’urbanisme des zones protégées
• Comprendre la loi Montagne
• Comprendre la loi littoral
• Le droit à construire, qu'est-ce que c'est ?

Documents d'urbanisme

• Récapitulatif des documents d’urbanisme
• Plan Local d'Urbanisme (PLU)
• Plan d'Occupation des Sols (POS)

Occupation des sols

• Surface de plancher : définition et calcul
• SHON et SHOB : les différentes surfaces
• Emprise au sol : définition et calcul

Règles spécifiques

• Réglementation parasismique des maisons neuves
• Protection contre les termites dans les maisons neuves
• Réglementation pare-flamme